TAXES ET TARIFS BELGES 1836
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| Art. 1er – Les taxes des lettres sont établies sur deux bases principales: la distance et le poids. A compter à partir du 1er janvier 1836, la Taxe des lettres sera réglée d’après la distance en ligne droite existant entre les Directions des Postes dont dépendent le lieu où la lettre a été confiée à l’Administration, et celui où elle doit parvenir. Cette taxe sera perçue conformément au tarif ci-après : Pour une lettre simple : Jusqu’à 30 km inclusivement, 2 décimes. De 40 à 60 km inclusivement, 3 décimes. De 60 à 100 km inclusivement, 4 décimes. De 100 à 150 km inclusivement, 5 décimes, etc., en ajoutant 1 décime par 50 km. Art. 2 – La Lettre simple de et pour la même commune sera taxée à un décime. Art. 3 – La Lettre simple de et pour les communes dépendant de la même Direction de Poste, sera taxée du port de deux décimes. Art. 4 – Seront considérées comme lettres simples celles au-dessous du poids de 10 grammes.Les lettres de 10 à 15 grammes inclusivement paieront la moitié en sus de la lettre simple,c’est-à-dire un port et demi ; celles de 15 à 20 grammes inclusivement 2 fois le port;celles de 20 à 30 grammes inclusivement 2½ fois le port, et ainsi de suite,en ajoutant la moitié du port simple de 10 en 10 grammes. La progression du poids introduite par l’article 4 ne sera suivie que pour l’application du port Belge; et le port externe, dont les lettres devront être frappées, sera calculé d’après les échelles de progression actuellement en usage pour les Pays Étrangers. Les exemples suivants rendront cette explication plus claire. Une lettre de Paris pour Bruxelles pesant 21 grammes devra payer : 1° Pour le parcours en France, 3 fois le port d’une lettre simple (5 décimes) : 15 décimes. 2° Pour le parcours en Belgique, 2½ fois le port de la lettre simple (3 décimes) : 8 décimes En tout 23 décimes. Si l’on présente à l’affranchissement une lettre de Gand pour Cologne dont le poids est de 35 grammes, elle paiera : 1° Pour le parcours en Belgique, 3 fois le port d’une lettre simple (6 décimes) : 18 décimes. 2° Pour le parcours en Prusse, 2½ fois le port de la lettre simple (4 déc.) : 10 décimes Total 28 décimes. (Circ. no 88, art. 4) Source : A. Hochsteyn, Dictionnaire postal de la Belgique, Bruxelles 1846 Remarque F.R. Pour plus de détails sur les Art. 2 et 3, voir le Règlement de 1836 pour le Service rural, Art. 14 – 17. |
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